1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (et équivalents en droit suisse), il est précisé aux utilisateurs du site DomusFit l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Ce site est un projet pédagogique fictif.

2. Éditeur du site (Projet Étudiant)

Le site DomusFit est édité dans le cadre du cours d’E-Commerce du Professeur Arnaud Dufour à la HEIG-VD (Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud).

  • Responsable de la publication : Nabil Mohamed Hagos
  • Adresse de contact : nabil.mohamedhagos@heig-vd.ch
  • Formation : Ingénierie des Médias, HEIG-VD.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : INFOMANIAK
  • Adresse : Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation suisse et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les images utilisées proviennent de banques d’images libres de droits (Unsplash, Pexels) ou sont utilisées à des fins strictement pédagogiques.

5. Limitation de responsabilité (Site Fictif)

ATTENTION : Ce site e-commerce a été créé à des fins purement éducatives.

  • Aucun produit présenté n’est réellement en vente.
  • Aucune commande ne sera honorée.
  • Aucun paiement réel ne sera débité. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout malentendu lié à la nature fictive de ce projet.